Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS
LES AFFRANCHIS, SARL

Numéro de dépôt :
4336114
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS de LES AFFRANCHIS

Présentation de la marque L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AFFRANCHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AFFRANCHIS domicilié(e) Batiment L, 15 rue du buisson aux fraises - 91300 - Massy - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 737 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES AFFRANCHIS, Mme. karen birstein domicilié(e) 15 RUE du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France.

La marque L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

LES AFFRANCHIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AFFRANCHIS , SAVONNERIE DE GRENOBLE LES AFFRANCHIS , KIWI SMOOTHIES BAR , NO BULLSHIT , LA REVOLUTION COSMETIQUE , L'Atelier du Sans Gluten , SAVONNERIE DES ALPES , Ecole Française de SAVONNERIE


LES AFFRANCHIS, SARL - Batiment L, 15 rue du buisson aux fraises - 91300 - Massy - France - SIREN 813737319


SARL LES AFFRANCHIS, Mme. karen birstein - 15 RUE du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729775 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 18 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749503 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-18

Aliments diététiques à usage médical ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.